Comptes rendus de réunion

Examen pour avis du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à l’engagement dans la vie locale et à la proximité de l’action publique (n° 2357) (M. Alain Perea, rapporteur pour avis). Lire le compte-rendu

Projet de loi de finances pour 2020 (n° 2272) : – Examen pour avis des crédits de la mission « Cohésion des territoires » : . Impulsion et coordination de la politique d’aménagement du territoire ; Interventions territoriales de l’État (M. Jean-Pierre Vigier, rapporteur pour avis) – Suite de l’examen pour avis des crédits de …

Projet de loi de finances pour 2020 (n° 2272) : Suite de l’examen pour avis des crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » : Affaires maritimes (M. Jimmy Pahun, rapporteur pour avis) Lire le compte-rendu

Visioconférence avec la commission chargée des infrastructures numériques et des transports du Bundestag sur les thèmes de la transition vers les mobilités durables, des infrastructures et du trafic transfrontaliers ainsi que du financement des infrastructures de transport. Lire le compte-rendu

Projet de loi de finances pour 2020 (n° 2272) : Examen pour avis des crédits de la mission « Recherche et enseignement supérieur » : Recherche dans les domaines de l’énergie, du développement et de la mobilité durables (Mme Elsa Faucillon, rapporteure pour avis) ; Suite de l’examen pour avis des crédits de la mission …

Projet de loi de finances pour 2020 (n° 2272) : Suite de l’examen pour avis des crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » : Conduite et pilotage des politiques de l’écologie, du développement et de la mobilité durables (M. David Lorion, rapporteur pour avis) Paysages, eau et biodiversité ; Expertise, économie …

Audition de Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, sur les crédits relatifs à l’aménagement du territoire de la mission « Cohésion des territoires ». Lire le compte-rendu

Projet de loi de finances pour 2020 (n° 2272) : Examen pour avis des crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » : Infrastructures et services de transports ; budget annexe « Contrôle et exploitation aériens » (M. Jean-François Cesarini, rapporteur pour avis) ; 2 Énergie, climat et après-mines ; compte d’affectation …

Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire, et de M. Jean-Baptiste Djebbari, secrétaire d’État chargé des transports, sur les crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables », du budget annexe « Contrôle et exploitation aériens » et des comptes d’affectation spéciale « Transition énergétique » et « …

Table ronde sur le thème de l’information des consommateurs et de la lutte contre le gaspillage, avec la participation de M. Mathieu Escot, responsable du département des études, et M. Damien Barbosa, chargé de mission relations institutionnelles à UFC Que Choisir, de M. Simon Foucault, responsable des affaires publiques, et Mme Rose Boursier-Wyler, chargée des …